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Marques déposées par Commune de Marcq-en-Baroeul
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Le Pont des Arts
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pont des Arts
Commune de Marcq-en-Baroeul

Numéro de dépôt :
4441479
Date de dépôt :
29/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2028
Le Pont des Arts de Commune de Marcq-en-Baroeul

Présentation de la marque Le Pont des Arts

Déposée par voie électronique le 29 mars 2018 par Commune de Marcq-en-Baroeul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pont des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est Commune de Marcq-en-Baroeul domicilié(e) 103 avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Marcq-en-Baroeul, Madame Chantal Bedoy domicilié(e) 103 avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France.

La marque Le Pont des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pont des Arts arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.

Commune de Marcq-en-Baroeul a également déposé les autres marques suivantes : Marcq Plaisance , M'Ciné , “ LES 24H DE L'ENTREPRISE ET DE L'EMPLOI ” DES JUNIORS DIPLOMES AUX SENIORS CONFIRMES


Commune de Marcq-en-Baroeul - 103 avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France


Mairie de Marcq-en-Baroeul, Madame Chantal Bedoy - 103 avenue Foch - 59700 - Marcq-en-Baroeul - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.